Réunion du Conseil Municipal de Fréjeville du 31/03/2026

Ordre du jour :

1°) Délibération N°12 : Indemnités de fonction du Maire et des Adjoints.
2°) Délibération N°13 : Délégations consenties par le conseil municipal au Maire.
3°) Délibération N°14 : Désignation des membres de la commission communale des impôts directs.
4°) Délibération N°15 : Désignation des membres de la commission appel d’offres.
5°) Délibération N°16 : Désignation des membres des commissions municipales internes.
6°) Délibération N°17 : Désignation des membres des commissions municipales externes.
7°) Délibération N°18 : Désignation des correspondants de la commune auprès des organismes.
8°) Délibération N°19 : Désignation des délégués.
9°) Délibération N°20 : Désignation des référents.