05/06/2026
Ordre du jour :
1°) Délibération N°32 : Délibération portant désignation des 3 délégués titulaires aux élections sénatoriales du Dimanche 26 Septembre 2026 (vote plurinominal)
2°) Délibération N°33 : Délibération portant désignation des 3 délégués suppléants aux élections sénatoriales du Dimanche 26 Septembre 2026 (vote plurinominal)
3°) Délibération N°34 : Décision modificative n°1
1°) Délibération N°32 : Délibération portant désignation des 3 délégués titulaires aux élections sénatoriales du Dimanche 26 Septembre 2026 (vote plurinominal)
2°) Délibération N°33 : Délibération portant désignation des 3 délégués suppléants aux élections sénatoriales du Dimanche 26 Septembre 2026 (vote plurinominal)
3°) Délibération N°34 : Décision modificative n°1
Pièces jointes
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Convocation séance du 5 juin 2026.pdf (PDF - 0.09Mo)
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D_2026_32 PV elections .pdf (PDF - 4.18Mo)
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DM n°1.pdf (PDF - 0.56Mo)
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DM n°2.pdf (PDF - 0.61Mo)
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Procès-verbal de la réunion du conseil municipal de Fréjeville du 05-06-26.pdf (PDF - 1.21Mo)
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