16/09/2026
Ordre du jour :
1°) Délibération N°42 : Charte d’utilisation des locaux communaux par les associations
2°) Délibération N°43 : Règlement d’attribution des subventions aux associations
3°) Délibération N°44 : Demande de subvention à l’Etat dans le cadre de la DETR (Dotation d’Équipement des Territoires Ruraux) pour l’implantation d’un Poteau Incendie
4°) Délibération N°45 : Adhésion au service « RGPD » de l’Association des Maires et des Élus Locaux du Tarn ; Nomination d’un Délégué à la Protection des Données (DPD) et Nomination d’un correspondant au sein de la Collectivité
5°) Délibération N°46 : Délibération d’aliénation du patus la Négrarié en vue d’un bornage pour cession
INFORMATIONS DIVERSES
1°) Délibération N°42 : Charte d’utilisation des locaux communaux par les associations
2°) Délibération N°43 : Règlement d’attribution des subventions aux associations
3°) Délibération N°44 : Demande de subvention à l’Etat dans le cadre de la DETR (Dotation d’Équipement des Territoires Ruraux) pour l’implantation d’un Poteau Incendie
4°) Délibération N°45 : Adhésion au service « RGPD » de l’Association des Maires et des Élus Locaux du Tarn ; Nomination d’un Délégué à la Protection des Données (DPD) et Nomination d’un correspondant au sein de la Collectivité
5°) Délibération N°46 : Délibération d’aliénation du patus la Négrarié en vue d’un bornage pour cession
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